Le conseil de communauté de la cora - Conseils de Communauté

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Conseils de Communauté

AVIS AU PUBLIC

              Le Conseil de Communauté du Rabastinois se réunira
                          le mardi 7 Février 2012 à 18h30
                    à la Maison Intercommunale du Rabastinois
                                        Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR :

      Vallidation des procès-verbaux des 08/11/2011 et 13/12/2011

      1- Installation nouveaux délégués et modification de la composition du bureau
      2- Validation du projet point visio-public
      3- Redevance d'assainissement Parc d'activités des Massiès
      4- Petite Enfance
      5- Projet méthanisation
      6- Décisions du Président
      7- Questions diverses

Ordres du jour des conseils

conseil du 8 novembre 2011: 89 ko - Dernières modifications : 09/11/2011

Conseil du 13 décembre 2011: 90 ko - Dernières modifications : 16/12/2011

Les comptes rendus

Conseil de communauté du 27/09/2011: 87 ko - Dernières modifications : 23/12/2011

Conseil de communauté du 12/07/2011: 88 ko - Dernières modifications : 09/11/2011

Conseil de communauté du 26/04/2011: 228 ko - Dernières modifications : 19/09/2011

Conseil de communauté du 29/03/2011: 87 ko - Dernières modifications : 05/05/2011

Conseil de communauté du 1er/03/2011: 72 ko - Dernières modifications : 05/05/2011

Conseil de communauté du 18/01/2011: 34 ko - Dernières modifications : 08/03/2011

Conseil de communauté du 07/12/2010: 74 ko - Dernières modifications : 08/03/2011

Tous les conseils de communauté sont disponibles sur simple demande auprès de nos services.